Marque enregistrée - Marque en vigueur

R Access
COGELEC

Numéro de dépôt :
4678167
Date de dépôt :
01/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2030
R Access de COGELEC

Présentation de la marque R Access

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par COGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R Access » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est COGELEC domicilié(e) 370 Rue de Maunit - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque R Access a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678167.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R Access arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.

COGELEC a également déposé les autres marques suivantes : accèle , Propass , CLEMOBIL , HAUSSMANN RIRI , CONNECT.iT , KIHOME , izydoor , NOUAUSSI , ALFIRA , KOMPATEK


COGELEC - 370 Rue de Maunit - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France


DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER - 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d’intercommunication, applications logicielles informatiques téléchargeables d’intercommunication ; interphones, interphones vidéo d’entrées ; moniteurs (matériel informatique), moniteurs vidéo ; portiers téléphoniques électroniques et numériques, portiers vidéo électroniques et numériques ; cartes (clés codées), cartes magnétiques codées ; visiophones ; logiciels (programmes enregistrés) pour interphones ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion de données ; logiciels (programmes enregistrés) permettant la transmission et le traitement d’informations, d’images, de sons obtenus à partir d’une caméra vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) pour appareils de vidéosurveillance ; appareils de vidéosurveillance ; caméras vidéo, caméras vidéo de sécurité, caméras vidéo de surveillance ; moniteurs (matériel informatique) de visiophones ; systèmes de contrôle d’accès électroniques pour portes interverrouillées ; lecteurs (équipements de traitement de données ; récepteurs (audio, vidéo) ; serrures électriques ; appareils de traitement de données ; lecteurs (équipements de traitement de données) ; supports d’enregistrement magnétiques, supports d’enregistrement numériques ; appareils et installations électroniques pour la supervision et le contrôle des systèmes de sécurité et de sûreté ; instruments d’alarme ; appareils électroniques de détection d’intrusion ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; serrures électroniques ; logiciel (programme enregistré) fournissant un accès sélectif et contrôlé à des bâtiments, équipements et installations ; logiciels de contrôle d’accès ; clés électroniques, cartes d’accès électroniques, cadenas électroniques, canons de serrures électroniques ; verrous électroniques à ouverture/fermeture ; logiciels pour la gestion de clés ; composants d’équipements de contrôle d’accès et de sécurité à savoir détecteurs, moniteurs, alarmes ; émetteurs-récepteurs de signaux, lecteurs électroniques ; commandes électroniques de portes (ouverture/fermeture) ; systèmes électroniques de contrôle d’accès physique d’ouvertures (portes, fenêtres) ; logiciel (application) de commande et de gestion d’accès à des bâtiments, équipements et installations ; lecteurs de carte encodées, dispositifs électroniques de commande de portes ; logiciels téléchargeables relatifs à une application pour l'interaction avec des serrures électriques et/ou électroniques ; logiciels téléchargeables relatifs à une application pour le contrôle de l'accès à des zones d'accès limité.